Cette métropole a été créée le ; elle est issue de la communauté urbaine de Clermont-Ferrand qui portait le même nom et qui était apparue le [1]. Cette dernière avait elle-même remplacé la communauté d'agglomération Clermont Communauté qui existait depuis 1999.
Une communauté de communes fut créée le , portant le nom de Communauté de communes de l'agglomération clermontoise (COMAC)[3].
La communauté d'agglomération
Le , la structure intercommunale fut transformée en communauté d'agglomération[Off 2] en application de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999. Le nom complet de la communauté d'agglomération était « Clermont-Communauté : la communauté d'agglomération clermontoise »[Off 2]. En 2016, cette communauté d'agglomération se trouva être la plus grande communauté d'agglomération de la région Auvergne-Rhône-Alpes, les trois regroupements intercommunaux à la population plus importante (métropole de Lyon, Grenoble-Alpes Métropole et Saint-Étienne Métropole) n'ayant pas le même statut. Cette position d'infériorité poussa Clermont Communauté à accéder au rang de communauté urbaine[4],[5]. La loi MAPTAM du 27 janvier 2014 permet en effet le passage en communauté urbaine grâce à un abaissement du seuil de 450 000 à 250 000 habitants[6].
La communauté urbaine
En janvier 2015, les élus communaux et communautaires entament un débat sur le projet de communauté urbaine. En mars 2015, les 21 communes membres et Clermont Communauté démarrent le travail d'analyse sur les transferts de compétences et de personnels ainsi que les aspects financiers. Entre octobre et novembre 2015, sept réunions publiques sont organisées dans l'agglomération pour débattre avec les habitants et les acteurs locaux. Les votes sur la transformation en Communauté urbaine, en Conseils communautaires et municipaux sont effectués entre septembre et novembre 2016. Le vote sur le projet de communauté urbaine a eu lieu le 27 mai 2016. Parmi les attendus figurants dans cette création on note l'objectif de « peser plus lourd dans la future grande région »Auvergne-Rhône-Alpes[7].
Le passage officiel en communauté urbaine s'est produit le . Les communes ont dû céder des compétences, comme la voirie, l'assainissement ou l'urbanisme[8]. La nouvelle communauté urbaine a pris le nom de « communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole »[9]. Cette transformation est officialisée par l'arrêté préfectoral no 16-02952 du 16 décembre 2016[10].
Les initiateurs du projet ont indiqué que leur objectif était de rationaliser les coûts de fonctionnement et dégager des capacités d'investissement dans l'économie, la recherche ou l'innovation afin de résister à la force d'attraction lyonnaise[Note 1].
La création de la métropole
Au mois de novembre 2016, lors du débat au Sénat sur l'évolution du statut des métropoles, Jean-Michel Baylet a annoncé qu'il était favorable à ce que Clermont-Ferrand obtienne la possibilité de devenir une métropole institutionnelle. Le maire de Clermont-Ferrand, Olivier Bianchi, s'est déclaré très favorable à cette éventualité[11].
Le , le conseil communautaire ainsi que les conseils municipaux des communes concernées ont approuvé à la quasi-unanimité la transformation de la communauté urbaine en métropole à compter du [12]. Cette transformation a été actée le par la publication du décret au Journal officiel[Note 2],[1].
Le conseil départemental du Puy-de-Dôme a transféré quatre compétences à la métropole le :
le fonds d'aide aux jeunes (FAJ) ;
le fonds de solidarité pour le logement (FSL) ;
des actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu ;
Clermont Auvergne Métropole est située au centre du département du Puy-de-Dôme. Elle est, en 2018, la première intercommunalité de l'ancienne région Auvergne en nombre d'habitants et sa seule métropole. Son territoire s'étend sur 300,62 km2 et sa population s'élève à 289 817 habitants (recensement INSEE 2017), ce qui la classe au 19e rang des intercommunalités françaises[7]. Elle constitue l'une des quatre intercommunalités formant le pays du Grand Clermont.
Carte des communes de Clermont Auvergne Métropole.
Composition
Carte de Clermont Auvergne Métropole avec les communes membres (au ).
Les limites territoriales des cinq arrondissements du Puy-de-Dôme ont été modifiées afin que chaque nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre soit rattaché à un seul arrondissement au [45]. Par conséquent, depuis cette date, Châteaugay passe de l'arrondissement de Riom à celui de Clermont-Ferrand[46].
La métropole est composée des 21 communes suivantes :
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au . (Source : Insee[a 1].)
Pyramide des âges
La population de la métropole est moyennement âgée. En 2020, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 39 %[a 2], soit un taux supérieur à la moyenne nationale (35,3 %) ou départementale (34,1 %). Le taux de personnes d'un âge supérieur à soixante ans (25,8 %)[a 2] est inférieur au taux national (26,4 %) et au taux départemental (28,2 %).
À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la métropole est supérieure à la population masculine. Le taux (52,63 %) est supérieur aux taux national (51,63 %) et départemental (51,61 %).
En 2017, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 187 728 personnes parmi lesquelles on comptait 70,4 % d'actifs, dont 60,4 % ayant un emploi et 10,1 % de chômeurs[a 4].
On comptait 157 855 emplois dans la zone d'emploi. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone étant de 114 932, l'indicateur de concentration d'emploi s'élève à 137,3 %, ce qui signifie que la métropole offre plus d'un emploi par habitant actif[a 5].
Entreprises et établissements
Les entreprises et établissements sont en principe installés dans les zones d'activités de la métropole. Clermont Auvergne Métropole comptait, au 31 décembre 2015, 26 169 établissements actifs[a 6] (145 011 postes salariés[a 7]). 479 établissements avaient plus de cinquante salariés[a 6].
Au , la métropole comptait 19 198 entreprises, dont 1 028 dans l'industrie, 2 228 dans la construction, 5 315 dans le commerce, le transport, l'hébergement et la restauration, 3 325 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien et 3 286 dans les administrations publiques, d'enseignement, de santé humaine et d'action sociale[a 8].
Une nouvelle société, nommée « Les Forges de Gerzat », pour fabriquer des bouteilles capables de contenir des gaz à haute pression, dites corps creux, s'installera à Cébazat, sur le territoire de la métropole. Elle reprendra les activités de Luxfer, qui avait fermé, à cause d'arrangements financiers. Clermont Auvergne Métropole apporte un financement de 34 millions d'euros. Ce financement sera constitué de foncier et de bâtiment[47]. L'investissement total de l'opération est d'environ 100 millions d'euros. Il est prévu que la production de contenants aluminium soit lancée en 2024 et que 200 emplois directs seront créés d'ici 2028. Alors que ce dossier était mal parti, la mobilisation ouvrière contre le gaspillage industriel, ainsi que la pandémie de Covid-19 en France, puisque la fabrication de bouteilles d'oxygène est stratégique pour lutter contre la maladie, lui aura finalement donné un dénouement heureux. Tout au long du processus, la mobilisation ouvrière est restée constante. La CGT locale a construit des plans d'affaires, mais se heurtait au refus de Luxfer de voir émerger un nouveau concurrent. Olivier Bianchi, maire de Clermont-Ferrand et président de Clermont Auvergne Métrople, fort de cette réussite, demande à l'État de mieux coordonner les relations entre l'État et les localités, car le dossier a souffert de quelques improvisations, selon lui[48].
Tourisme
Au , la commune comptait 72 hôtels totalisant 3 599 chambres[a 9], 5 campings totalisant 593 emplacements[a 10] et 6 résidences de tourisme de 1 932 places de lit[a 11].
le stade Camille Leclanché, situé à la Plaine et rénové en 2007, qui abrite des terrains de football et de rugby bordés d'allées plantées de grands arbres, constituant un cadre de verdure très agréable. Il est ouvert librement aux promeneurs, familles ou joggeurs dans la journée ;
l'Arténium, centre couvert de tennis de table et d'arts martiaux (commune de Ceyrat) ;
la piscine Jaques-Magnier, situé à Flamina est une des dernières Piscine Tournesol encore en activité de France, crée en 1975 son bassin mesure 25 mètres avec toit ouvrant, parc et solarium ;
le complexe sportif omnisports de la Gauthière (ASM) ;
le stade des Gravanches.
Administration
Siège
La métropole siège au 64-66, avenue de l'Union-Soviétique, à Clermont-Ferrand.
La métropole est gérée par un conseil de métropole (ou conseil métropolitain) représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Pour le mandat 2014-2020, il était composé de 89 membres, dont 39 pour la seule commune de Clermont-Ferrand[49].
Pour le mandat 2020-2026, l'arrêté préfectoral no 19-01631 du a fixé à 84 le nombre de membres au conseil métropolitain[50] :
Délégués
Nombre de délégués
Communes
38
Clermont-Ferrand
6
Cournon-d'Auvergne
5
Chamalières
3
Aubière, Beaumont, Gerzat, Pont-du-Château
2
Aulnat, Blanzat, Cébazat, Le Cendre, Ceyrat, Lempdes, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle
Christine Mandon (maire d'Aulnat), chargée de l'urbanisme, de la planification urbaine et de la stratégie foncière ;
Hervé Prononce (maire du Cendre), chargé des finances et du budget ;
Henri Gisselbrecht (maire de Lempdes), chargé du développement et de l'attractivité économique ;
Éric Grenet (maire de Pérignat-lès-Sarliève), chargée du développement durable et de la transition écologique et énergétique ;
Marcel Aledo (maire de Royat), chargé du cadre de vie et du plan de propreté métropolitain ;
Jean-Marc Morvan (maire d'Orcines), chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
René Darteyre (maire de Châteaugay), chargé de l'insertion, des marchés publics et des achats durables, des affaires juridiques, de l'ingénierie patrimoniale et des moyens généraux ;
Flavien Neuvy (maire de Cébazat), chargé du schéma cyclable et des mobilités innovantes ;
Laurent Brunmurol (maire de Romagnat), chargé des espaces publics, de la voirie et des déchets ;
Serge Pichot (maire de Gerzat), chargé du tourisme et du thermalisme ;
Sylvain Casildas (maire d'Aubière), chargé des zones d'activités économiques ;
Aline Faye (élue à Beaumont), chargée de la politique de la ville et de la coordination des politiques jeunesse ;
Jean-Marie Vallée (élu à Pont-du-Château), chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la biodiversité et des espaces naturels ;
Christine Dulac-Rougerie (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique sportive et des grands événements ;
Odile Vignal (élue à Clermont-Ferrand), chargée de l'habitat, du logement, du renouvellement urbain et de l'accueil des gens du voyage) ;
Isabelle Lavest (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique culturelle ;
Cyril Cineux (élu à Clermont-Ferrand), chargé de la démocratie participative, des relations aux usagers, de l'égalité, de la concertation et de l'évaluation des politiques publiques.
Le conseil métropolitain est complété par dix membres du bureau[53].
En vertu de l'article L. 5217-2 du Code général des collectivités territoriales, la métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes :
En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :
Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie.
Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :
Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
Constitution de réserves foncières.
Organisation de la mobilité.
Création, aménagement et entretien de voirie.
Signalisation.
Abris de voyageurs.
Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.
En matière de politique locale de l'habitat :
Programme local de l'habitat.
Politique du logement
Aides financières au logement social.
Actions en faveur du logement social.
Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.
En matière de politique de la ville :
Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.
En matière de gestion des services d'intérêt collectif :
Assainissement et eau.
Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
Services d'incendie et de secours.
Service public de défense extérieure contre l'incendie.
En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :
Gestion des déchets ménagers et assimilés.
Lutte contre la pollution de l'air.
Lutte contre les nuisances sonores.
Contribution à la transition énergétique.
Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.
Compétences facultatives
En vertu du décret no 2017-1778 du 27 décembre 2017, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes[1] :
Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du titre II du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du Code de l'éducation.
Élaboration et mise en œuvre d'un schéma d'itinéraires de randonnées à l'attention des marcheurs et les conducteurs de cycles à deux roues : études ; travaux d'aménagement et d'entretien des itinéraires incluant le balisage, les zones de stationnements spécifiques, les équipements et le mobilier dédiés ; entretien de la végétation pour permettre la circulation du public ciblé ; édition de documents de promotion et organisation de manifestations.
Conception et mise en œuvre de l'ensemble des services aux habitants dans le domaine de la lecture publique.
Téléalarme pour les personnes âgées.
Numérisation du cadastre.
Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules au sens du décret du 23 mai 1996.
Accompagnement du développement culturel.
Soutien aux sports.
Compétences optionnelles
La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place du département par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :
Attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement.
Missions confiées au service public départemental d'action sociale.
Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion.
Aide aux jeunes en difficulté.
Actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu.
Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires.
Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
Personnes âgées et action sociale.
Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges.
Tourisme.
Culture.
Construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport.
La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :
Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique).
Le budget 2018 s'élève à 494 650 403,07 € (303 899 891,67 € en fonctionnement et 190 750 511,40 € en investissement), réparti comme suit[Off 1] :
102,1 millions dans l'environnement et l'énergie urbaine (déchets, eau et assainissement…) ;
76,5 millions pour le cadre de vie (espace public, voirie, mobilité…) ;
39 millions pour le sport et la culture (équipements culturels, dont les bibliothèques, et sportifs) ;
19,7 millions dans l'économie (accompagnement des entreprises, enseignement supérieur, recherche et innovation) ;
5,2 millions dans le tourisme.
Projets et réalisations
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Notes et références
Notes
↑Jean-Pierre Brenas (LR) a déclaré à ce sujet : « Tous les postes administratifs sont partis sur Lyon. Si on n'y prend pas garde, il y a beaucoup de postes de commandement privés qui vont partir sur Lyon, et avec eux des salariés, donc de la population. Ce que nous souhaitons, nous, c'est appuyer sur l'accélérateur économique de façon à compenser cette hémorragie sur Lyon[9] ».
↑« Dans le Puy-de-Dôme, après Luxfer, Les Forges de Gerzat vont relancer la production de bouteilles d’oxygène », Le Monde.fr, (lire en ligne, consulté le )