Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

	Communauté de communes du Bassin d'Aubenas
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ardèche
Forme	Communauté de communes
Siège	Ucel
Communes	28
Président	Max Tourvieilhe (DVD)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200073245
Démographie
Population	40 438 hab. (2021)
Densité	124 hab./km2
Géographie
Superficie	326,90 km2
Localisation
	; Localisation en Ardèche.
Liens
Site web	bassin-aubenas.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Bassin d'Aubenas est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Elle est née de la fusion des communautés de communes du Pays d'Aubenas-Vals et du Vinobre^[1].

Historique

Le schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 prévoyait la fusion des six communautés de communes de l'Aire urbaine d'Aubenas^[2]: Pays d'Aubenas-Vals, Ardèche des Sources et Volcans, Berg et Coiron, du Val de Ligne et du Vinobre. La population, dépassant 60 000 habitants, aurait permis la création d'une troisième communauté d'agglomération dans le département.

Un amendement, déposé et examiné par la commission départementale de coopération intercommunale, a abouti au maintien en l'état des communautés de communes Berg et Coiron, Ardèche des Sources et Volcans (sauf Astet, qui rejoint la future communauté de communes du plateau ardéchois, ainsi que Lachamp-Raphaël) et du Val de Ligne. La communauté de communes d'Aubenas fusionnera uniquement avec celle du Vinobre, à la suite du SDCI adopté fin mars 2016^[3].

Cette fusion est confirmée en mars 2016^[3].

Le 1^er janvier 2019, les communes d'Antraigues-sur-Volane et d'Asperjoc fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vallées-d'Antraigues-Asperjoc.

Composition

La communauté de communes est composée des 28 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Ucel (siège)	07325	Ucellois	5,54	‍2 044 (2021)	369
Ailhon	07002	Ailhonnais	7,8	‍553 (2021)	71
Aizac	07003	Aizacois	6,65	‍170 (2021)	26
Aubenas	07019	Albenassiens	14,32	‍12 360 (2021)	863
Fons	07091	Fonsois	4,03	‍322 (2021)	80
Genestelle	07093	Genestellois	21,43	‍272 (2021)	13
Juvinas	07111		8,43	‍180 (2021)	21
Labastide-sur-Bésorgues	07112	Bastidains	17,29	‍271 (2021)	16
Labégude	07116	Labégudiens	3,12	‍1 365 (2021)	438
Lachapelle-sous-Aubenas	07122	Chapelluds	10,12	‍1 770 (2021)	175
Lavilledieu	07138	Villadéens	14,65	‍2 239 (2021)	153
Laviolle	07139	Laviolleins	13,84	‍101 (2021)	7,3
Lentillères	07141		8,72	‍235 (2021)	27
Mercuer	07155	Mercuerois	7,57	‍1 280 (2021)	169
Mézilhac	07158	Mézilhacois	26,66	‍97 (2021)	3,6
Saint-Andéol-de-Vals	07210	Saint-Andéolais	16,65	‍523 (2021)	31
Saint-Didier-sous-Aubenas	07229		2,76	‍934 (2021)	338
Saint-Étienne-de-Boulogne	07230	Stéphanois-Boulonnais	14,97	‍409 (2021)	27
Saint-Étienne-de-Fontbellon	07231	Stéphanois Fontbelliniens	9,51	‍2 868 (2021)	302
Saint-Joseph-des-Bancs	07251	Bancheraux	12,89	‍182 (2021)	14
Saint-Julien-du-Serre	07254	Saint-Julserois	9,78	‍869 (2021)	89
Saint-Michel-de-Boulogne	07277		7,53	‍147 (2021)	20
Saint-Privat	07289	Privatois	6,13	‍1 667 (2021)	272
Saint-Sernin	07296	Saint-Serniquois	5,78	‍1 812 (2021)	313
Vallées-d'Antraigues-Asperjoc	07011		21,93	‍858 (2021)	39
Vals-les-Bains	07331	Valsois	19,2	‍3 485 (2021)	182
Vesseaux	07339	Vesseaudencs	18,71	‍2 028 (2021)	108
Vinezac	07343	Vinezacois	10,91	‍1 397 (2021)	128

Démographie

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Administration

Siège

La communauté de communes a son siège à Ucel, 16 route de la Manufacture Royale bien que la ville principale soit Aubenas.

Conseil communautaire

En 2017, 55 conseillers communautaires siègent au conseil^[1].

Nombre de délégués	Communes
16	Aubenas
4	Vals-les-Bains
3	Saint-Étienne-de-Fontbellon
2	Lachapelle-sous-Aubenas, Lavilledieu, Saint-Privat, Saint-Sernin, Ucel, Vesseaux
1	Les autres communes

Présidence

La communauté de communes est actuellement présidée par

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2017	juillet 2020	Louis Buffet	DVD	Maire de Labastide-sur-Bésorgues
juillet 2020	en cours	Max Tourvieilhe	DVD	Maire de Vesseaux

Compétences

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La structure adhère au

SM Inforoutes
SICTOMSED
ARDECHE DROME NUMERIQUE-ADN
Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche méridionale
Syndicat mixte d'études des Monts et Vallées d'Ardèche

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

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Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités de l'Ardèche

Liens externes

Site de la communauté de communes

Références

↑ ^{a et b} « Arrêté préfectoral portant la création de la communauté de communes du bassin d'Aubena » [PDF], Préfecture de l'Ardèche.
↑ Préfet de l'Ardèche, « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, 2015 (consulté le 9 mars 2016).
↑ ^{a et b} Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, 30 mars 2016 (consulté le 22 mai 2016). Voir document de la préfecture en bas de l'article.